2010 Véhicule : Baréme kilométrique

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Expertise Comptable Concernant les remboursements kilométriques, il existe un barème fiscal. Le remboursement du salarié (ou du chef d'entreprise) sur la base de ce barème n'est pas un avantage en nature et n'est donc pas soumis à cotisation.
Le tableau ci-dessous vous présente le barème pour 2010 - Version 1 (impôts 2011).
Note: Nous avons également en archive les seuils de 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003.

Voiture : Barème kilométrique.

Puissance < 5.000 Km/an < 20.000 Km/an au delà
3 Cv d * 0.393 783 € + d * 0.236 d * 0.275
4 Cv d * 0.473 1.038 € + d * 0.266 d * 0.318
5 Cv d * 0.52 1.143 € + d * 0.291 d * 0.348
6 Cv d * 0.544 1.198 € + d * 0.305 d * 0.365
7 Cv d * 0.569 1.223 € + d * 0.324 d * 0.385
8 Cv d * 0.601 1.298 € + d * 0.342 d * 0.407
9 Cv d * 0.616 1.298 € + d * 0.357 d * 0.422
10 Cv d * 0.649 1.343 € + d * 0.38 d * 0.447
11 Cv d * 0.661 1.318 € + d * 0.398 d * 0.464
12 Cv d * 0.695 1.403 € + d * 0.414 d * 0.484
13 Cv et + d * 0.707 1.383 € + d * 0.43 d * 0.499
Comptable Expertise Il existe un second barème qui permet de comptabiliser de manière forfaitaire les frais d'essence seuls lorsque le coût du véhicule est supporté par la société mais que l'essence est payée par la personne.
Puissance Gasoil / Diesel Sans Plomb GPL
< 4 Cv d * 0.063 d * 0.089 d * 0.055
< 7 Cv d * 0.078 d * 0.109 d * 0.068
< 9 Cv d * 0.093 d * 0.130 d * 0.081
< 11 Cv d * 0.105 d * 0.147 d * 0.091
12 Cv et + d * 0.117 d * 0.163 d * 0.101
Nous vous conseillons également de consulter notre fiche technique de la rubrique sociale qui concerne les avantages en nature des véchicules et leurs utilisations.

2 roues : Barème kilométrique.

Cyclo / Scooter < 2.000 Km/an < 5.000 Km/an au delà Carburant seul
(moins de 50 cc) d * 0.258 395 € + d * 0.061 d * 0.14 d * 0.028
Motos < 3.000 Km/an < 6.000 Km/an au delà Carburant seul
moins de 125 cc ou moins de 2 Cv d * 0.323 726 € + d * 0.081 d * 0.202 d * 0.057
moins de 5 Cv d * 0.384 954 € + d * 0.066 d * 0.225 d * 0.073
5 Cv et + d * 0.496 1.296 € + d * 0.064 d * 0.28 d * 0.101

Bénévoles d'associations.

Pour les bénévoles travaillant pour des associations, les frais kilométriques non remboursés par l'associations sont assimilés à un don et sont déductible au titre de la réduction pour don selon un barême de 0.299 €uros pour les frais de véhicules et 0.116 €uros pour les 2 roues.

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